Règlementation concernant les mycotoxins associées à la fusariose de l’épi

A l’heure actuelle, à l’exception du règlement 315/93 – article 2.1 qui prévoit que « des teneurs maximales doivent être fixées pour des contaminants dans les denrées alimentaires afin de protéger la santé du consommateur », il n’existe pas encore au niveau européen de réglementation spécifique établie pour les principales mycotoxins associées à la fusariose de l’épi (DON, NIV, T2-HT2 et ZEA). Comme peu d’informations sont disponibles pour établir des niveaux de tolérance objectifs, basés sur des études scientifiques rigoureuses, ce sont bien souvent des considérations économiques ou politiques, voire les limites de détection des méthodes de dosages utilisées qui servent de base à l’établissement de limites maximales recommandées.

Chaque pays dispose de ses propres recommandations. Celles-ci sont établies en fonction de la destination de la production céréalière (alimentation animale / alimentation humaine), mais aussi, en ce qui concerne l’alimentation humaine, en fonction du type de produit (matière première ou produit fini). Le tableau ci-dessous donne un aperçu de recommandations établies par quelques pays pour le DON en alimentation humaine.

Pour faciliter le commerce entre états-membres, mais aussi pour éviter tout litige dans l’application du règlement 315/93, la Commission européenne a adopté les recommandations établies par les Pays-Bas pour les productions céréalières destinées à l’alimentation humaine.

En ce qui concerne l’alimentation animale, la Belgique recommande le seuil de 5 mg/kg de DON dans les céréales (données Codex Alimentarius – Janvier 2002 CX/FAC 02/29 – « Discussion paper on deoxynivalenol »).